Atelier tenu pour l’examen de la gestion du sinistre du Hebei Spirit et des enseignements à en tirer

L’Administrateur, M. Gaute Sivertsen, l’Administratrice adjointe, Mme Liliana Monsalve, l’ancien Administrateur, M. José Maura, le Chef du Service de l’administration, M. Robert Owen, et la Chargée principale des demandes d’indemnisation, Mme Chiara Della Mea, se sont rendus en République de Corée du 13 au 17 juin pour tenir un atelier sur les enseignements tirés de la gestion du sinistre du Hebei Spirit.

L’un des plus importants sinistres de pollution dont a souffert la République de Corée et l’un des plus grands déversements d’hydrocarbures de l’histoire des FIPOL, le Hebei Spirit a donné lieu à la présentation de plus de 127 000 demandes d’indemnisation. Un montant total de KRW 321,6 milliards a été versé aux demandeurs en vertu de la Convention de 1992 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1992 portant création du Fonds par le Skuld P&I Club et le Fonds de 1992.

Toutes les parties impliquées dans le traitement de l’affaire, depuis les premiers jours du sinistre jusqu’aux dernières étapes, ont été invitées à prendre part à un échange collaboratif afin de partager leurs ressentis sur des aspects clés. Un certain nombre de sujets ont été abordés, les discussions ont porté sur les points suivants :

• la phase d’urgence, y compris la coopération et le réseau de communication entre les parties ;
• la phase de gestion du projet, y compris la procédure d’évaluation et les défis rencontrés lors du traitement d’un grand nombre de demandes non documentées ou de demandes portant sur de petits montants, et ;
• la phase de procédure judiciaire, en se concentrant sur les difficultés rencontrées dans ce domaine.

L’objectif d’examiner et de saisir les enseignements tirés du Hebei Spirit était d’essayer d’accroître l’efficacité et l’efficience de la gestion des futurs sinistres majeurs, ainsi que d’améliorer le processus actuel de traitement des demandes d’indemnisation dans la mesure du possible. Un document recensant et analysant les enseignements tirés de ce sinistre sera publié lors de la prochaine réunion du Comité exécutif du Fonds de 1992, en octobre 2022.

Un point essentiel mis en évidence par le sinistre du Hebei Spirit est l’importance pour les États Membres de ratifier le Protocole portant création du Fonds complémentaire, qui ajoute une couche supplémentaire de couverture à la Convention de 1992 portant création du Fonds et augmente considérablement le montant de l’indemnisation disponible pour les victimes d’un déversement.

L’Administrateur a saisi l’occasion de l’atelier pour saluer l’excellente collaboration entre le Gouvernement de la République de Corée, le Skuld Club et les FIPOL, ainsi que le travail remarquable du Bureau des demandes d’indemnisation et des experts qui ont permis de mener ce sinistre à bon terme.

L’atelier s’est terminé par une cérémonie de remise de prix, au cours de laquelle des plaques d’appréciation ont été remises par le Vice-Ministre du Ministère des océans et de la pêche aux deux anciens Administrateurs des FIPOL qui ont travaillé sur le sinistre : M. José Maura et M. Willem Oosterveen, ainsi qu’à l’Administratrice adjointe, Mme Liliana Monsalve, au nom des FIPOL eux-mêmes. Les plaques ont été remises en l’honneur de l’étroite coopération avec le Gouvernement dans le traitement du nombre exceptionnel de demandes d’indemnisation découlant du sinistre du Hebei Spirit.