Réunions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également les bureaux des FIPOL. Toutefois, suite à l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007). En raison de la pandémie de COVID-19 et des travaux de rénovation des installations de réunion de l’OMI, cinq réunions des organes directeurs se sont tenues à distance entre décembre 2020 et mars 2022.

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra en présentiel du mardi 7 au vendredi 10 novembre 2023 et comprendra les sessions suivantes :

Assemblée du Fonds de 1992 – Vingt-huitième session (92A28)
Comité exécutif du Fonds de 1992 – Quatre-vingt unième session (92EC81)
Assemblée du Fonds complémentaire – Vingtième session (SA20)

L’invitation et l’ordre du jour provisoire, y compris un calendrier provisoire des sessions, ont été envoyés à tous les États Membres ainsi qu’aux États et organisations bénéficiant du statut d’observateur.

Pour compléter la réunion en présentiel, un service de diffusion en continu sera fourni afin de permettre à d’autres membres des délégations de suivre la réunion à distance.

Un cours d’introduction se tiendra le lundi 6 novembre et sera ouvert à tous les délégués intéressés. Ce cours est toutefois conçu pour ceux qui ne connaissent pas encore les FIPOL ou ne sont que peu familiarisés avec les Organisations.  De plus amples informations sur les modalités d’inscription à ce cours seront diffusées à une date plus proche.

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles à la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici. Les délégués inscrits sont priés de s’assurer que l’adresse e-mail suivante soit ajoutée à leur carnet d’adresses de messagerie ou qu’elle ne soit pas bloquée par les filtres anti-spam de manière à ne manquer aucune notification : no‑reply@iopcfunds.org.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, dont le plus récent est disponible ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté à la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions d’octobre 2023 sont disponibles ici.