Sessions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également désormais les bureaux des FIPOL. Toutefois, à la suite de l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007). En décembre 2020 et mars 2021, en raison de la pandémie de COVID-19 ainsi que des restrictions de voyage et des modalités de confinement qui en découlent, lesquelles ont limité les déplacements et empêché les délégués de se rendre à Londres, les sessions ordinaires des organes directeurs se sont tenues à distance.

Des informations complémentaires sur les modalités de travail pendant la pandémie de COVID-19 sont données ici.

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra à nouveau à distance au moyen de la plateforme de réunion virtuelle KUDO les 22 et 23 juillet 2021 et comprendra les sessions suivantes :

Assemblée du Fonds de 1992 – Vingt-cinquième session extraordinaire (92AES25)

Comité exécutif du Fonds de 1992 – Soixante-seizième session (92EC76)

Assemblée du Fonds complémentaire – Neuvième session extraordinaire (SAES9)

L’invitation et l’ordre du jour provisoire, y compris un calendrier provisoire des sessions, ont été diffusés à tous les États Membres du Fonds de 1992 ainsi qu’aux États et organisations bénéficiant du statut d’observateur.

Cette réunion se tenant à distance, des renseignements complémentaires sur la participation figurent dans l’invitation, notamment en ce qui concerne l’inscription à la réunion et la présentation des pouvoirs, compte tenu du fait que les procédures ont dû être revues afin de faciliter la tenue des sessions à distance. Un guide spécifique ainsi que des instructions de connexion seront également mis à la disposition des délégations en temps utile.

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles à la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici. Les délégués inscrits sont priés de s’assurer que l’adresse e-mail suivante soit ajoutée à leur carnet d’adresses de messagerie ou qu’elle ne soit pas bloquée par les filtres anti-spam de manière à ne manquer aucune notification : no‑reply@iopcfunds.org.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, dont le plus récent est disponible ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté à la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions d’octobre 2019 sont disponibles ici.