Sessions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également les bureaux des FIPOL. Toutefois, à la suite de l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007).

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles dans la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, le plus récent pouvant être consulté ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté dans la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions d’octobre 2019 sont disponibles ici.

Informations préliminaires sur la réunion de novembre 2020 des organes directeurs

Les sessions suivantes des organes directeurs des FIPOL sont provisoirement prévues pour la semaine du 2 novembre 2020:

  • la 25ème session de l’Assemblée du Fonds de 1992;
  • la 74ème session du Comité exécutif du Fonds de 1992; et
  • la 17ème session de l’Assemblée du Fonds complémentaire.

Toutefois, un certain nombre de réunions de l’OMI ayant été reportées en raison de la pandémie de COVID-19, le calendrier des réunions de l’OMI pour 2020 est en cours de rétablissement et les dates et l’horaire exact de la réunion des FIPOL seront reconfirmés lorsque les réunions de l’OMI auront été reprogrammées. La circulaire transmettant l’invitation à la réunion et son ordre du jour, ainsi que des détails sur le format de la réunion (précisant si elle se déroulera comme une réunion entièrement virtuelle ou si certaines délégations seront présentes dans la salle de conférence), sera diffusée en temps utile et en tout état de cause au plus tard le 3 septembre 2020, c’est-à-dire au moins soixante jours avant la date prévue pour l’ouverture des sessions, conformément à l’article 2 du Règlement intérieur. Les FIPOL continuent à travailler en étroite collaboration avec le Secrétariat de l’OMI pour suivre l’évolution de la situation et confirmer les dates de cette prochaine réunion dès que possible. Pour en savoir plus, veuillez consulter la circulaire IOPC/2020/Circ.9.

Le Secrétariat invite instamment tous les délégués et autres participants aux réunions qui ne l’ont pas encore fait à s’inscrire sur la section des Services documentaires pour être tenus au courant des actualités et à suivre les FIPOL sur Twitter et LinkedIn