Sessions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également les bureaux des FIPOL. Toutefois, à la suite de l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007).

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles dans la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, le plus récent pouvant être consulté ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté dans la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions d’octobre 2019 sont disponibles ici.

Modification de la date de la prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL, désormais prévue du 2 au 4 décembre

À la suite du rétablissement du calendrier des réunions de l’OMI en raison de la pandémie de COVID‑19, la date de la prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL a été changée. Elle se tiendra désormais du 2 au 4 décembre et comprendra les sessions suivantes (voir la circulaire IOPC/2020/Circ.12 et la lettre circulaire de l’OMI N4213-Add.6):

  • la 25ème session de l’Assemblée du Fonds de 1992;
  • la 74ème session du Comité exécutif du Fonds de 1992; et
  • la 17ème session de l’Assemblée du Fonds complémentaire.

La circulaire transmettant l’invitation à la réunion et son ordre du jour, ainsi que des détails sur le format de la réunion (précisant si elle se déroulera comme une réunion entièrement virtuelle ou si certaines délégations seront présentes dans la salle de conférence), sera diffusée en temps utile et en tout état de cause au plus tard le 2 octobre 2020, c’est-à-dire au moins soixante jours avant la date prévue pour l’ouverture des sessions ordinaires, conformément à l’article 2 du Règlement intérieur.

Les documents relatifs aux sessions susmentionnées ont été publiés sous la cote IOPC/NOV20 et continueront de l’être sous cette même cote à des fins de cohérence, malgré le changement de date. Les délégués peuvent consulter les documents des réunions et les télécharger en ligne à partir de la section des Services documentaires du site Web.

Les documents établis par les délégations doivent être soumis au Secrétariat au plus tard le mercredi 4 novembre 2020 par courrier électronique adressé à conference@iopcfunds.org. Un modèle de document à télécharger est disponible à la section des Services documentaires du site Web. Une fois reçus, les documents seront mis en page conformément au style des FIPOL, envoyés à la traduction et diffusés en même temps que tous les autres documents destinés à la réunion. Le Secrétariat s’efforcera de traiter dans les meilleurs délais tous les documents soumis.

Le Secrétariat invite instamment tous les délégués et autres participants aux réunions qui ne l’ont pas encore fait à s’inscrire sur la section des Services documentaires pour être tenus au courant des actualités et à suivre les FIPOL sur Twitter et LinkedIn afin de recevoir également des mises à jour importantes sur cette question.