Sessions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également les bureaux des FIPOL. Toutefois, suite à l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007). En raison de la pandémie de COVID-19 et des travaux de rénovation des installations de réunion de l’OMI, cinq réunions des organes directeurs se sont tenues à distance entre décembre 2020 et mars 2022. Suite à la levée par le gouvernement britannique de toutes les restrictions liées à la COVID-19 en février 2022 et à l’achèvement de la rénovation des principales installations de réunion de l’OMI, les sessions d’octobre 2022 des organes directeurs se sont tenues en personne au siège de l’OMI.

Un atelier visant à aider les États dans leurs travaux en vue de la ratification du Protocole SNPD de 2010 devait avoir lieu les 31 octobre et 1^er novembre 2022, il a cependant été reporté et aura désormais lieu les 3 et 4 avril 2023 (voir la circulaire IOPC/2022/Circ.6). Le projet de programme, le calendrier provisoire de l’atelier et les modalités d’inscription figurent dans la lettre circulaire N°4620/Rev.1 de l’OMI. 

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra en présentiel du mardi 23 au jeudi 25 mai 2023 et comprendra les sessions suivantes :

Assemblée du Fonds de 1992 – Vingt-septième session extraordinaire (92AES27)
Comité exécutif du Fonds de 1992 – Quatre-vingtième session (92EC80)
Assemblée du Fonds complémentaire – Onzième session extraordinaire (SAES11)

L’invitation et l’ordre du jour provisoire, y compris un calendrier provisoire des sessions, ont été envoyés à tous les États Membres ainsi qu’aux États et organisations bénéficiant du statut d’observateur.

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles à la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, dont le plus récent est disponible ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté à la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions d’octobre 2022 sont disponibles ici.