Sessions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également les bureaux des FIPOL. Toutefois, suite à l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007). En raison de la pandémie de COVID-19 et des travaux de rénovation des installations de réunion de l’OMI, cinq réunions des organes directeurs se sont tenues à distance entre décembre 2020 et mars 2022.

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra en présentiel du mardi 25 au vendredi 28 octobre 2022 et comprendra les sessions suivantes :

  • Assemblée du Fonds de 1992 – Vingt-septième session extraordinaire (92A27)
  • Comité exécutif du Fonds de 1992 – Soixante-dix-neuvième session (92EC79)
  • Assemblée du Fonds complémentaire – Dix-neuvième session extraordinaire (SA19)

L’invitation et l’ordre du jour provisoire, y compris un calendrier provisoire des sessions, ont été envoyés à tous les États Membres ainsi qu’aux États et organisations bénéficiant du statut d’observateur.

Un atelier visant à aider les États dans leurs travaux en vue de la ratification du Protocole SNPD de 2010 se tiendra à l’OMI la semaine suivant les sessions d’octobre des organes directeurs, soit les 31 octobre et 1er novembre 2022. Les modalités d’inscription, le projet de programme et le calendrier provisoire de l’atelier, qui est organisé par le Canada en coopération avec les Secrétariats de l’OMI et des FIPOL, figurent dans la lettre circulaire N° 4620 de l’OMI.

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles à la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici. Les délégués inscrits sont priés de s’assurer que l’adresse e-mail suivante soit ajoutée à leur carnet d’adresses de messagerie ou qu’elle ne soit pas bloquée par les filtres anti-spam de manière à ne manquer aucune notification : no‑reply@iopcfunds.org.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, dont le plus récent est disponible ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté à la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions de novembre 2021 sont disponibles ici.