Autorité internationale des fonds marins (Jamaïque)

Le 9 mars 2019, l’Administrateur, M. José Maura, et le Conseiller juridique, M. Kensuke Kobayashi, ont participé à un atelier d’une journée sur la responsabilité et l’indemnisation organisé par l’Autorité internationale des fonds marins (ISA, selon son sigle anglais), le Centre pour l’innovation dans la gouvernance internationale (CIGI) et le Secrétariat du Commonwealth.

L’atelier, qui s’est tenu au siège de l’ISA, à Kingston (Jamaïque), a rassemblé des membres de la Commission juridique et technique de l’ISA désireux de comprendre les grandes lignes des normes et principes généraux régissant la responsabilité et l’indemnisation. L’atelier visait à aider les membres de la Commission et l’ISA alors même que ces derniers examinent les diverses options envisageables pour s’assurer que l’ISA s’acquitte de ses obligations en matière de responsabilité en cas de dommages découlant d’activités minières menées dans la Zone internationale des fonds marins.

L’Administrateur a donné une présentation sur le rôle et le cadre général des FIPOL, puis a consacré du temps pour traiter de la politique des Fonds en ce qui concerne les demandes d’indemnisation au titre des dommages à l’environnement. L’atelier s’est conclu par une table ronde à laquelle l’Administrateur et le Conseiller juridique ont participé en répondant à diverses questions et en donnant des explications sur des points présentant un intérêt particulier.

Le 11 mars, M. Maura et M. Kobayashi ont tenu une réunion avec le Secrétaire général de l’ISA, M. Michael W Lodge. Ils ont débattu plus en détail des problèmes liés à la responsabilité et l’indemnisation qui pourraient potentiellement découler des activités menées dans les fonds marins, ainsi que de l’éventuelle coopération future entre les deux organisations. Maura et M. Kobayashi ont aussi profité de l’occasion pour se rendre à l’Autorité maritime de la Jamaïque et se réunir avec son Directeur général, M. Peter Brady, et le Directeur des affaires juridiques, M. Bertrand Smith. M. Maura s’est réjoui des progrès réalisés depuis la tenue du dernier atelier régional par les FIPOL à Kingston en novembre 2018.