Les sessions d’octobre 2015 des organes directeurs

Les réunions des organes directeurs des Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) ont eu lieu du lundi 19 au vendredi 23 octobre 2015, au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI) à Londres. Soixante-six États, représentant 60 États Membres du Fonds de 1992, 22 États Membres du Fonds complémentaire et six États ayant statut d’observateur, ainsi que 13 organisations bénéficiant également du statut d’observateur, étaient présents aux sessions du Conseil d’administration du Fonds de 1992, du Comité exécutif du Fonds de 1992 et de l’Assemblée du Fonds complémentaire. Un récapitulatif des principales décisions est donné ici. Le compte rendu intégral des réunions est disponible dans la section ‘Services documentaires‘.