Résumé des sinistres

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Ces tableaux récapitulatifs, qui couvrent tous les sinistres dont les FIPOL ont eu à connaître depuis 1978, peuvent être consultés en ligne ou sous format PDF imprimable. Ils sont mis à jour chaque année.

Sinistres dont le Fonds de 1992 a eu à connaître

Sinistre

Date du sinistre

Lieu du sinistre

Quantité approximative d'hydrocarbures déversée (tonnes)

Indemnités versées par le Fonds de 1992 au 31.06.2024

Terranova

État du pavillon du navire	Philippines
Jauge Brute (TJB)	498 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Chavirement et naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres

25.07.2024

Baie de Manille (Philippines)

Inconnue

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Marine Honour

État du pavillon du navire	Singapour
Jauge Brute (TJB)	4 709 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres

14.06.2024

Terminal de Pasir Panjung (Singapour)

Environ 817 mètres cubes de fuel-oil IFO 380

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Gulfstream (sinistre survenu à Trinité-et-Tobago)

État du pavillon du navire	Inconnu
Jauge Brute (TJB)	4 925 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage et chavirement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres

05.02.2024

Tobago (Trinité-et-Tobago)

Estimée à 4 652 tonnes de fuel-oil persistant

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Princess Empress

État du pavillon du navire	Philippines
Jauge Brute (TJB)	508 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2023

28.02.2023

Mindoro oriental (Philippines)

Inconnue

PHP 1 071 118 391

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Sinistre survenu en Israël

État du pavillon du navire	Inconnu
Jauge Brute (TJB)	Inconnue
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2023

01.02.2021

ZEE d’Israël

Inconnue

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MT Harcourt

État du pavillon du navire	Îles Marshall
Jauge Brute (TJB)	26 218
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	17,9 millions de DTS

Cause du sinistre	Incendie et explosion
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2021

02.11.2020

Fleuve Bénin, État du Delta (Nigéria)

Inconnue mais estimée à quelque 31 barils

Néant

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Sinistre survenu en Argentine

État du pavillon du navire	Argentine
Jauge Brute (TJB)	35 995
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	24 067 845 DTS

Cause du sinistre	Le déversement s’est probablement produit pendant un déballastage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2015

26.12.2007

Argentine

Entre 50 et 200 tonnes de pétrole brut

Nil

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Sinistre survenu au Royaume-Uni (2002)

État du pavillon du navire
Jauge Brute (TJB)
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2003

29.09.2002

Royaume-Uni

£5 400

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Bow Jubail

État du pavillon du navire	Norvège
Jauge Brute (TJB)	23 196 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	15 991 676 DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2023

23.06.2018

Rotterdam (Pays-Bas)

Environ 217 tonnes de fuel-oil lourd

Néant

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Solar 1

État du pavillon du navire	République des Philippines
Jauge Brute (TJB)	998
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4 510 000 DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2022

11.08.2006

Détroit de Guimaras (République des Philippines)

2 000 tonnes de fuel-oil industriel

PHP 986 646 031 millions

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Kyung Won

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	144
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

12.09.2003

Namhae, République de Corée

100

KRW 3 328 451 732

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Volgoneft 139

État du pavillon du navire	Fédération de Russie
Jauge Brute (TJB)	3 463 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS, soit R 174,8 millions

Cause du sinistre
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2018

11.11.2007

Détroit de Kertch, entre la mer d’Azov et la mer Noire (Fédération de Russie et Ukraine)

Jusqu’à 2 000 tonnes de fuel-oil

R 337,7 millions versés.

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Nathan E. Stewart (auparavant 'Sinistre survenu au Canada')

État du pavillon du navire	États Unis d’Amérique
Jauge Brute (TJB)	Pour l’unité RCA, moins de 5 000 unités de tonnage (remorqueur, 320 tjb)
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992

Cause du sinistre
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres

13.10.2016

Canada

110 000 litres de gazole

Néant

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Shoko Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	998 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2014

29.05.2014

Port de Himeji, préfecture de Hyogo (Japon)

Moins de 50 tonnes de combustible de soute se trouvant à bord

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Agia Zoni II

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	1 597 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage – circonstances faisant l’objet d’une enquête
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2023

10.09.2017

Golfe Saronique (Grèce)

Estimée à environ 500 tonnes

EUR 16 882 120

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Double Joy

État du pavillon du navire	République de Singapour
Jauge Brute (TJB)	3 434 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS (USD 6,3 millions)

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2018

05.08.2014

Malaisie

Non confirmée

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MT Pavit

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	999 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2016

31.07.2011

Mumbai (République de l’Inde)

Non confirmée

Néant

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Nesa R3

État du pavillon du navire	Saint-Kitts-et-Nevis
Jauge Brute (TJB)	856
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres

19.06.2013

Port Sultan Qaboos, Muscat, Sultanate of Oman

Plus de 250 tonnes

OMR 3 521 364 et BHD 8 419

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Trident Star

État du pavillon du navire	Malaisie
Jauge Brute (TJB)	3 177 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2022

24.08.2016

Malaisie

Non confirmée

USD 3 700 000 millions

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Haekup Pacific

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	1 087 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres

20.04.2010

Yeosu (République de Corée)

0.02 tonnes

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Alfa I

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	1 648
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4 510 000 DTS

Cause du sinistre
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2017

05.03.2012

Baie d’Elefsis, Pirée, Grèce

Inconnue mais estimée à environ 330 tonnes métriques

EUR 12 millions versés à l’entreprise de nettoyage principale à titre d’indemnités

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Redfferm

État du pavillon du navire	Nigéria
Jauge Brute (TJB)	430 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4 510 000 DTS

Cause du sinistre
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

30.03.2009

Tin Can Island, Lagos (Nigéria)

Inconnue. Les rapports font état de quantités de résidus d’hydrocarbures à bord comprises entre 100 et 650 tonnes.

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JS Amazing

État du pavillon du navire	Nigéria
Jauge Brute (TJB)	3 384 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4,51 millions de DTS

Cause du sinistre
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

06.06.2009

Ijala, sur le fleuve Warri, dans l’État du Delta (Nigéria)

1 000 tonnes

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King Darwin

État du pavillon du navire	Canada
Jauge Brute (TJB)	42 010
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	27 863 310 DTS

Cause du sinistre	Déversement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

27.09.2008

Port de Dalhousie, Nouveau-Brunswick, Canada

Néant

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Victoriya

État du pavillon du navire	Fédération de Russie
Jauge Brute (TJB)	2 003
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Incendie
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

30.08.2003

Syzran, Fédération de Russie

Inconnue

Néant

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Duck Yang

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	149
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

12.09.2003

Busan, République de Corée

300

Néant

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Jeong Yang

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	4 061
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4 510 000 DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

23.12.2003

Yeosu, République de Corée

700

Néant

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N°11 Hae Woon

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	110
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4 510 000 DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

22.07.2004

Geoje, République de Corée

Néant

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N°7 Kwang Min

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	161
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4 510 000 DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2010

24.11.2005

Busan, République de Corée

KRW 2 044 694 541

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Shosei Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	153
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	4 510 000 DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2009

28.11.2006

Mer intérieure de Seto, Japon

¥161 064 193

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Hebei Spirit

État du pavillon du navire	République populaire de Chine
Jauge Brute (TJB)	146 848 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	89,8 millions de DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2022

07.12.2007

Taean (République de Corée)

10 900

KRW 182 242 088 000

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Prestige

État du pavillon du navire	Bahamas
Jauge Brute (TJB)	42 820 tjb
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	EUR 22 777 986

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2022

13.11.2002

Espagne

Environ 63 200 tonnes de fuel-oil lourd

EUR 147,9 millions versés par le Fonds de 1992 et EUR 22,8 millions versés par le London P&I Club

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Sinistre survenu au Royaume-Uni (1997)

État du pavillon du navire	Inconnu
Jauge Brute (TJB)	Inconnue
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1999

28.09.1997

Royaume-Uni

Inconnue

Néant

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Sinistre survenu en Guadeloupe

État du pavillon du navire	Inconnu
Jauge Brute (TJB)	Inconnue
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2003

30.06.2002

Guadeloupe

Inconnue

Néant

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Spabunker IV

État du pavillon du navire	Espagne
Jauge Brute (TJB)	647
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2003

21.01.2003

Espagne

Inconnue

Néant

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Sinistre survenu au Bahreïn

État du pavillon du navire	Inconnu
Jauge Brute (TJB)	Inconnue
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2006

15.03.2003

Bahreïn

Inconnue

US$153 654 et BD 407 300

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Buyang

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	187
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

22.04.2003

Geoje, République de Corée

35-40

Néant

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Hana

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	196
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

13.05.2003

Busan, République de Corée

Néant

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Erika

État du pavillon du navire	Malte
Jauge Brute (TJB)	19 666
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	€12 843 484

Cause du sinistre	Rupture
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

12.12.1999

Bretagne, France

19 800

€129,7 millions (€12,8 millions versés par le Club et €116,9 millions versés par le Fonds de 1992)

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Slops

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	10 815
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	8,2 millions de DTS

Cause du sinistre	Incendie
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2008

15.06.2000

Pirée, Grèce

1 000-2 500

4 022 099

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Sinistre survenu en Espagne

État du pavillon du navire	Inconnu
Jauge Brute (TJB)	Inconnue
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2003

05.09.2000

Espagne

Inconnue

Néant

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Sinistre survenu en Suède

État du pavillon du navire	Inconnu
Jauge Brute (TJB)	Inconnue
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2006

23.09.2000

Suède

Inconnue

Néant

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Baltic Carrier

État du pavillon du navire	Îles Marshall
Jauge Brute (TJB)	23 235
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	DKr 118 millions

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2003

29.03.2001

Danemark

2 500

Néant

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Santa Anna

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	17 134
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	10 196 280 DTS

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1999

01.01.1998

Devon, Royaume-Uni

280

Néant

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Milad 1

État du pavillon du navire	Belize
Jauge Brute (TJB)	801
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Avarie de coque
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1999

05.03.1998

Bahreïn

Inconnue

BD21 168

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Mary Anne

État du pavillon du navire	Philippines
Jauge Brute (TJB)	465
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2002

22.07.1999

Philippines

Inconnue

Néant

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Dolly

État du pavillon du navire	République dominicaine
Jauge Brute (TJB)	289
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2007

05.11.1999

Martinique

Inconnue

€1 457 753

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Sinistre survenu en Allemagne

État du pavillon du navire	Inconnu
Jauge Brute (TJB)	Inconnue
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2007

20.06.1996

Côte de la mer du Nord, Allemagne

Inconnue

€1 413 522

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Sinistres dont le Fonds de 1971 a eu à connaître

Sinistre

Date du sinistre

Lieu du sinistre

Quantité approximative d'hydrocarbures déversée (tonnes)

Indemnités versées par le Fonds de 1971 au 31.12.14

Fukkol Maru N°12 (1989)

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	94
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥2 198400

Cause du sinistre	Débordement d'un tuyau d'approvisionnement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1990

15.05.1989

Shiogama, Japon

Inconnue

¥492 635

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Antonio Gramsci (1987)

État du pavillon du navire	URSS
Jauge Brute (TJB)	27 706 GRT
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	R 2 431 854

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1990

06.02.1987

Borgå, Finlande

600-700

FM1 849 924

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Zeinab

État du pavillon du navire	Géorgie
Jauge Brute (TJB)	2 178
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

14.04.2001

Émirats arabes unis

400

US$422 000 et Dh 1 240 000

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Singapura Timur

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	1 369
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	102 000 DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

28.05.2001

Malaisie

Inconnue

US$846 396 et ¥11 436 000

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Al Jaziah 1

État du pavillon du navire	Honduras
Jauge Brute (TJB)	681
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2010

24.01.2000

Abou Dhabi,Émirats arabes unis

100-200

US$1 089 574 et Dh 1 000 000

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Alambra

État du pavillon du navire	Malte
Jauge Brute (TJB)	75 366
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	7 600 000 DTS

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2009

17.09.2000

Estonie

300

Néant

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Natuna Sea

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	51 095
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	22 400 000 DTS

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2003

03.10.2000

Indonésie

7 000

Néant

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Katja

État du pavillon du navire	Bahamas
Jauge Brute (TJB)	52 079
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	€7,3 millions

Cause du sinistre	Heurt d’un quai
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2008

07.08.1997

Le Havre, France

190

Néant

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Evoikos

État du pavillon du navire	Chypre
Jauge Brute (TJB)	80 823
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	8 846 942 DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2010

15.10.1997

Détroit de Singapour

29 000

Néant

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Kyungnam N°1

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	168
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 43 543 015

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2000

07.11.1997

Ulsan, République de Corée

15-20

KRW 272 033 170

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Pontoon 300

État du pavillon du navire	Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Jauge Brute (TJB)	4 233
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Non disponible

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2008

07.01.1998

Hamriyah, Sharjah, Émirats arabes unis

8 000

Dh 7 978 483

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Maritza Sayalero

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	28 338
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3 millions de DTS

Cause du sinistre	Rupture d'un tuyau de déchargement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2001

08.06.1998

Baie de Carenero, Venezuela

262

Néant

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Nakhodka

État du pavillon du navire	Fédération de Russie
Jauge Brute (TJB)	13 159
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	1 588 000 DTS

Cause du sinistre	Rupture
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2002

02.01.1997

Île d'Oki, Japon

6 200

¥10 389 169 285

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Tsubame Maru N°31

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	89
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥1 843 849

Cause du sinistre	Débordement pendant l’opération de chargement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1998

26.01.1997

Otaru, Japon

0.6

¥8 131 327

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Nissos Amorgos

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	50 563
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	BsF 3,5 millions

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

28.02.1997

Maracaibo, Venezuela

3 600

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Daiwa Maru N°18

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	186
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 372 368

Cause du sinistre	Erreur lors de l’approvisionnement d’hydrocarbures
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1998

27.03.1997

Kawasaki, Japon

¥415 600 000

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Jeong Jin N°101

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	896
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 246 millions

Cause du sinistre	Débordement pendant l’opération de chargement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1998

01.04.1997

Busan, République de Corée

124

KRW 418 000 000

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Osung N°3

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	786
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	104 500 DTS

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2001

03.04.1997

Tunggado, République de Corée

Inconnue

Néant

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Plate Princess

État du pavillon du navire	Malte
Jauge Brute (TJB)	30 423
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	3,6 millions de DTS

Cause du sinistre	Débordement pendant l’opération de chargement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

27.05.1997

Puerto Miranda, Venezuela

3.2

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Diamond Grace

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	147 012
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	14 millions de DTS

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1999

02.07.1997

Baie de Tokyo, Japon

1 500

Néant

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Shinryu Maru N°8

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	198
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 967 138

Cause du sinistre	Erreur lors de l’approvisionnement d’hydrocarbures
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1996

04.08.1995

Chita, Japon

0.5

¥9 634 576 et US$5 663

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Senyo Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	895
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥20 203 325

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1997

03.09.1995

Ube, Japon

¥366 578 453

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Yuil N°1

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	1 591
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 351 924 060

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

21.09.1995

Busan, République de Corée

Inconnue

KRW 27 177 996 728

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Honam Sapphire

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	142 488
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	14 millions de DTS

Cause du sinistre	Heurt d'une défense
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1999

17.11.1995

Yosu, République de Corée

1 800

KRW 10 259 000 000

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Toko Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	699
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥18 769 567

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1996

23.01.1996

Anegasaki, Japon

Néant

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Sea Empress

État du pavillon du navire	Libéria
Jauge Brute (TJB)	77 356
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	£7 395 748

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2003

15.02.1996

Milford Haven, Pays de Galles, Royaume-Uni

72 360

£36 806 484

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Kugenuma Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	57
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥1 175 055

Cause du sinistre	Erreur lors de l’approvisionnement d’hydrocarbures
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1997

06.03.1996

Kawasaki, Japon

0.3

¥2 278 468

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Kriti Sea

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	62 678
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	€6 576 100

Cause du sinistre	Erreur lors de l’approvisionnement d’hydrocarbures
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2009

09.08.1996

Agioi Theodoroi, Grèce

€3 774 000

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N°1 Yung Jung

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	560
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 122 millions

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2000

15.08.1996

Busan, République de Corée

KRW 771 208 587

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Seki

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	153 506
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	14 millions de DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1996

30.03.1994

Fujairah, Émirats arabes unis et Oman

16 000

Néant

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Daito Maru N°5

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	116
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 386 560

Cause du sinistre	Débordement pendant l’opération de chargement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1995

11.06.1994

Yokohama, Japon

0.5

¥1 187 304

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Toyotaka Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	2 960
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥81 823 680

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1996

17.10.1994

Kainan, Japon

560

¥695 736 817

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Hoyu Maru N°53

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	43
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥1 089 280

Cause du sinistre	Erreur lors de l’approvisionnement d’hydrocarbures
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1995

31.10.1994

Monbetsu, Japon

Inconnue

¥4 157 715

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Sung Il N°1

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	150
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 23 millions

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1996

08.11.1994

Onsan, République de Corée

KRW 37 780 112

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Spill from unknown source

État du pavillon du navire	-
Jauge Brute (TJB)	-
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	-

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1997

30.11.1994

Mohammédia, Maroc

Inconnue

DH 2 600 000

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Boyang N°51

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	149
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	19 817 DTS

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1998

25.05.1995

Sandbaeg Do, République de Corée

160

Néant

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Dae Woong

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	642
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 95 millions

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1998

27.06.1995

Kojung, République de Corée

KRW 43 517 127

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Sea Prince

État du pavillon du navire	Chypre
Jauge Brute (TJB)	144 567
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 18 308 275 906

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2003

23.07.1995

Yosu, République de Corée

5 035

KRW 50 227 315 595

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Yeo Myung

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	138
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 21 465 434

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2005

03.08.1995

Yosu, République de Corée

KRW 1 553 029 739

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Braer

État du pavillon du navire	Libéria
Jauge Brute (TJB)	44 989
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	£4 883 840

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2007

05.01.1993

Îles Shetland, Royaume-Uni

84 000

£51 938 938

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Fukkol Maru N°12 (1992)

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	94
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥2 198 400

Cause du sinistre	Erreur lors de l’approvisionnement d’hydrocarbures
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1993

09.06.1992

Ishinomaki, Japon

Inconnue

¥4 243 997

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Kumi Maru N°12

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	113
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 058 560

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1995

27.12.1991

Baie de Tokyo, Japon

¥1 056 518

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Aegean Sea

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	57 801
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Pts 1 121 219 450

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

03.12.1992

La Corogne, Espagne

73 500

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Kihnu

État du pavillon du navire	Estonie
Jauge Brute (TJB)	949
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	113 000 DTS

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1997

16.01.1993

Tallinn, Estonie

140

FM543 618

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Sambo N°11

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	520
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 77 786 224

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1994

12.04.1993

Séoul, République de Corée

KRW 219 714 755

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Taiko Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	699
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥29 205 120

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1995

31.05.1993

Shioyazaki, Japon

520

¥1 093 185 055

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Ryoyo Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	699
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥28 105 920

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1996

23.07.1993

Péninsule d'Izu, Japon

500

¥8 433 001

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Keumdong N°5

État du pavillon du navire	République de Corée
Jauge Brute (TJB)	481
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	KRW 77 417 210

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2004

27.09.1993

Yeosu, République de Corée

1 280

KRW 16 275 151 969

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Iliad

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	32 511
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Dr 1 496 533 000

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

09.10.1993

Pylos, Grèce

200

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Bonito

État du pavillon du navire	Suède
Jauge Brute (TJB)	2 866
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	£241 000

Cause du sinistre	Erreur de manipulation de cargaison
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1993

12.10.1990

Tamise, Royaume-Uni

Néant

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Nestucca

État du pavillon du navire	États-unis d’Amérique
Jauge Brute (TJB)	1 612
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1991

23.12.1988

Île de Vancouver, Canada

Inconnue

Néant

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Tsubame Maru N°58

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	74
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥2 971 520

Cause du sinistre	Erreur de transbordement des hydrocarbures
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1991

18.05.1989

Shiogama, Japon

¥19 159 905

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Tsubame Maru N°16

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	56
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥1 613 120

Cause du sinistre	Déversement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1990

15.06.1989

Kushiro, Japon

Inconnue

¥273 580

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Kifuku Maru N°103

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	59
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥1 727 040

Cause du sinistre	Erreur de manipulation de cargaison
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1990

28.06.1989

Otsuji, Japon

Inconnue

¥8 285 960

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Nancy Orr Gaucher

État du pavillon du navire	Libéria
Jauge Brute (TJB)	2 829
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Can$473 766

Cause du sinistre	Débordement pendant le déchargement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1990

25.07.1989

Hamilton, Canada

250

Néant

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Dainichi Maru N°5

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	174
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥4 199 680

Cause du sinistre	Erreur de manipulation de cargaison
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1991

28.10.1989

Yaizu, Japon

0.2

¥2 160 610

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Daito Maru N°3

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	93
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥2 495 360

Cause du sinistre	Erreur de manipulation de cargaison
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1992

05.04.1990

Yokohama, Japon

¥5 490 570

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Kazuei Maru N°10

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	121
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 476 160

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1991

11.04.1990

Osaka, Japon

¥49 443 626

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Fuji Maru N°3

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	199
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥5 352 000

Cause du sinistre	Débordement pendant l'approvisionnement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1991

12.04.1990

Yokohama, Japon

Inconnue

¥96 431

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Volgoneft 263

État du pavillon du navire	URSS
Jauge Brute (TJB)	3 566
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	SKr 3 205 204

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1992

14.05.1990

Karlskrona, Suède

800

SKr 16 849 328

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Hato Maru N°2

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	31
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥803 200

Cause du sinistre	Erreur de manipulation de cargaison
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1991

27.07.1990

Kobe, Japon

Inconnue

¥1 087 700

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Rio Orinoco

État du pavillon du navire	Îles Caïmans
Jauge Brute (TJB)	5 999
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Can$1 182 617

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1995

16.10.1990

Île d'Anticosti, Canada

185

Can$12 831 891

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Portfield

État du pavillon du navire	Royaume-Uni
Jauge Brute (TJB)	481
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	£39 970

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1995

05.11.1990

Pembroke, Pays de Galles, Royaume-Uni

110

£259 509

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Vistabella

État du pavillon du navire	Trinité-et-Tobago
Jauge Brute (TJB)	1 090
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	144 970 DTS

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	2013

07.03.1991

Caraïbes

Inconnue

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Hokunan Maru N°12

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	209
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 523 520

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1993

05.04.1991

Île d'Okushiri, Japon

Inconnue

¥6 144 829

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Agip Abruzzo

État du pavillon du navire	Italie
Jauge Brute (TJB)	98 544
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Lit 22 525 millions

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1995

10.04.1991

Livourne, Italie

2 000

Néant

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Haven

État du pavillon du navire	Chypre
Jauge Brute (TJB)	109 977
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Lit 23 950 220 000

Cause du sinistre	Incendie et explosion
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1999

11.04.1991

Gênes, Italie

Inconnue

Lit 71 584 970 783 et FF23 510 228

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Kaiko Maru N°86

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	499
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥14 660 480

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1993

12.04.1991

Nomazaki, Japon

¥93 067 813

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Antonio Gramsci (1979)

État du pavillon du navire	URSS
Jauge Brute (TJB)	27 706
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1981

27.02.1979

Ventspils, URSS

5 500

Skr 95 707 167

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Tsunehisa Maru N°8

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	38
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥964 800

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1985

25.08.1984

Osaka, Japon

¥16 610 200

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Koho Maru N°3

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	199
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥5 385 920

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1986

05.11.1984

Hiroshima, Japon

¥94 111 818

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Koshun Maru N°1

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	68
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥1 896 320

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1990

05.03.1985

Baie de Tokyo, Japon

¥26 124 589

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Patmos

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	51 627
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Lit 13 263 703 650

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1994

21.03.1985

Détroit de Messine, Italie

700

Néant

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Jan

État du pavillon du navire	Allemagne
Jauge Brute (TJB)	1 400
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	DKr 1 576 170

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1988

02.08.1985

Aalborg,Danemark

300

DKr 9 455 661

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Rose Garden Maru

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	2 621
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	US$364 182

Cause du sinistre	Erreur de transbordement des hydrocarbures
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1987

26.12.1985

Umm al-Qaiwain, Émirats arabes unis

Inconnue

Néant

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Brady Maria

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	996
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	DM324 629

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1988

03.01.1986

Estuaire de l’Elbe, Allemagne

200

DM3 220 511

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Take Maru N°6

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	83
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 876 800

Cause du sinistre	Déversement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1987

09.01.1986

Sakai-Senboku, Japon

0.1

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Oued Gueterini

État du pavillon du navire	Algérie
Jauge Brute (TJB)	1 576
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	DA 1 175 064

Cause du sinistre	Déversement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1990

18.12.1986

Alger, Algérie

US$1 133, FF708 824, DA 5 650 et £126 120

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Thuntank 5

État du pavillon du navire	Suède
Jauge Brute (TJB)	2 866
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	SKr 2 741 746

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1992

21.12.1986

Gävle, Suède

150-200

SKr 23 217 632

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Southern Eagle

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	4 461
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥93 874 528

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1989

15.06.1987

Sada Misaki, Japon

Néant

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El Hani

État du pavillon du navire	Libye
Jauge Brute (TJB)	81 412
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	£7 900 000

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1988

21.07.1987

Indonésie

3 000

Néant

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Akari

État du pavillon du navire	Panama
Jauge Brute (TJB)	1 345
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	£92 800

Cause du sinistre	Incendie
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1992

25.08.1987

Doubaï, Émirats arabes unis

1 000

Dh 864 292 et U$187 165

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Tolmiros

État du pavillon du navire	Grèce
Jauge Brute (TJB)	48 914
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	SKr 50 millions

Cause du sinistre	Inconnue
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1992

11.09.1987

Côte ouest de la Suède

200

Néant

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Hinode Maru N°1

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	19
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥608 000

Cause du sinistre	Erreur de manipulation de cargaison
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1989

18.12.1987

Yawatahama, Japon

¥1 847 225

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Amazzone

État du pavillon du navire	Italie
Jauge Brute (TJB)	18 325
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	FF13 860 369

Cause du sinistre	Citernes endommagées par la tempête
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1992

31.01.1988

Bretagne, France

2 000

FF1 286 977

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Taiyo Maru N°13

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	86
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥2 476 800

Cause du sinistre	Déversement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1989

12.03.1988

Yokohama, Japon

¥6 134 885

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Czantoria

État du pavillon du navire	Canada
Jauge Brute (TJB)	81 197
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Heurt d'un quai
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1991

08.05.1988

Saint-Romuald, Canada

Inconnue

Néant

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Kasuga Maru N°1

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	480
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥17 015 040

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1992

10.12.1988

Kyoga Misaki, Japon

1 100

¥425 365 167

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Irving Whale

État du pavillon du navire	Canada
Jauge Brute (TJB)	2 261
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	Inconnue

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1998

07.09.1970

Golfe du Saint-Laurent, Canada

Inconnue

Néant

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Miya Maru N°8

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	997
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥37 710 340

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1980

22.03.1979

Bisan Seto, Japon

540

¥140 110 582

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Tarpenbek

État du pavillon du navire	Allemagne
Jauge Brute (TJB)	999
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	£63 356

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1986

21.06.1979

Selsey Bill, Royaume-Uni

Inconnue

363 550

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Mebaruzaki Maru N°5

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	19
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥845 480

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1981

08.12.1979

Mebaru, Japon

¥10 188 335

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Showa Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	199
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥8 123 140

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1981

09.01.1980

Détroit de Naruto, Japon

100

¥103 104 874

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Unsei Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	99
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 143 180

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1982

09.01.1980

Akune, Japon

<140

Néant

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Tanio

État du pavillon du navire	Madagascar
Jauge Brute (TJB)	18 048
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	FF11 833 718

Cause du sinistre	Rupture
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1988

07.03.1980

Bretagne, France

13 500

FF222 140 643

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Furenäs

État du pavillon du navire	Suède
Jauge Brute (TJB)	999
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	SKr 612 443

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1982

03.06.1980

Oresund, Suède

200

SKr 3 187 687 et DKr 418 589

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Hosei Maru

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	983
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥35 765 920

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1982

21.08.1980

Miyagi, Japon

270

¥213 322 865

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Jose Marti

État du pavillon du navire	URSS
Jauge Brute (TJB)	27 706
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	SKr 23 844 593

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1987

07.01.1981

Dalarö, Suède

1 000

Néant

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Suma Maru N°11

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	199
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥7 396 340

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1984

21.11.1981

Karatsu, Japon

¥6 426 857

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Globe Asimi

État du pavillon du navire	Gibraltar
Jauge Brute (TJB)	12 404
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	R 1 350 324

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1982

22.11.1981

Klaipeda, URSS

>16 000

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Ondina

État du pavillon du navire	Pays-Bas
Jauge Brute (TJB)	31 030
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	DM10 080 383

Cause du sinistre	Déversement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1984

03.03.1982

Hambourg, Allemagne

200-300

DM11 345 174

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Shiota Maru N°2

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	161
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥6 304 300

Cause du sinistre	Échouement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1982

31.03.1982

Île de Takashima, Japon

¥72 671 789

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Fukutoko Maru N°8

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	499
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥20 844 440

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1984

03.04.1982

Baie de Tachibana, Japon

¥363 731 755

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Kifuku Maru N°35

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	107
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥4 271 560

Cause du sinistre	Naufrage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1983

01.12.1982

Ishinomaki, Japon

¥598 181

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Shinkai Maru N°3

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	48
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥1 880 940

Cause du sinistre	Déversement
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1984

21.06.1983

Ichikawa, Japon

3.5

¥1 005 160

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Eiko Maru N°1

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	999
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥39 445 920

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1988

13.08.1983

Karakuwazaki, Japon

357

¥24 735 109

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Koei Maru N°3

État du pavillon du navire	Japon
Jauge Brute (TJB)	82
LIMITE DE RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE DU NAVIRE EN VERTU DE LA CLC DE 1992	¥3 091 660

Cause du sinistre	Abordage
Dernière année où le sinistre a figuré dans le rapport annuel/rapport sur les sinistres	1986

22.12.1983

Nagoya, Japon

¥26 982 248

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Résumé des sinistres

Sinistres dont le Fonds de 1992 a eu à connaître

Sinistres dont le Fonds de 1971 a eu à connaître