Atelier de l’AESM sur la gestion des demandes d’indemnisation

Les FIPOL ont été invités par l’Agence européenne pour la sécurité maritime (AESM) à participer à un atelier sur la gestion des demandes d’indemnisation organisé à Lisbonne (Portugal) le 24 novembre 2022 à l’intention des représentants des États de l’Union européenne.

L’atelier, organisé dans le cadre du Groupe technique consultatif pour la préparation et la lutte contre la pollution marine, portait sur la gestion des demandes d’indemnisation applicables à tout sinistre maritime, quel que soit le type de navire ou la cargaison.

Le Chargé des demandes d’indemnisation, M. Mark Homan, a fait une présentation sur les demandes d’indemnisation au titre des coûts des opérations de nettoyage, des mesures de prévention et des dommages à l’environnement à la suite d’une pollution du milieu marin par des hydrocarbures ou des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD). Il a donné des conseils sur les meilleures pratiques pour la soumission des demandes d’indemnisation, y compris la présentation des preuves requises et l’importance de conserver toute trace d’activité et documents connexes, ce qui facilite l’évaluation d’une demande d’indemnisation, tant en termes de recevabilité que de montant. Des présentations ont également été faites par l’International Group of P&I Associations et l’ITOPF.

L’atelier s’est poursuivi l’après-midi, sans les intervenants, avec les représentants des États échangeant sur des sinistres passés et les demandes d’indemnisation afférentes.

De manière générale, l’atelier a été une excellente occasion pour les États participants et les intervenants de partager leurs connaissances et leurs expériences dans le domaine de l’intervention en cas de pollution et du recouvrement des coûts, et de renforcer la coopération entre les gestionnaires nationaux des demandes d’indemnisation.