Cours de brève durée organisé en Australie

Sur invitation de l’Autorité australienne de sécurité maritime (AMSA, selon son sigle anglais), et avec l’aide de l’International Group of P&I Associations, le Secrétariat des FIPOL a organisé un cours de brève durée sur le régime international de responsabilité et d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, lequel s’est tenu à Sydney (Australie) du 15 au 17 mai 2019.

Mark Homan, Chargé des demandes d’indemnisation, et M. Thomas Liebert, Chef du Service des relations extérieures et des conférences, ont animé le cours, auquel ont pris part 14 participants issus de diverses agences maritimes et autorités portuaires ainsi que deux participants de Maritime New Zealand. Les principaux objectifs du cours lors des deux premiers jours étaient de présenter le cadre juridique qui sous-tend le régime d’indemnisation pour les déversements d’hydrocarbures provenant de navires-citernes et de donner un aperçu des autres conventions sur la responsabilité maritime.Tous les types de demandes d’indemnisation susceptibles de naître de sinistres mettant en cause des navires-citernes et celles qui seraient admissibles en vertu du régime international ont également été abordées en détail et illustrées à travers plusieurs études de cas et exercices.

Le cours s’est terminé par un exercice d’une journée visant à donner aux participants l’occasion de mettre en pratique les connaissances acquises les jours précédents. Un déversement d’hydrocarbures fictif a été présenté aux participants, auxquels il a été demandé d’incarner le rôle d’intervenants dans la lutte contre la pollution et de se charger des opérations d’intervention au cours de la première phase du sinistre. Les participants ont présenté des demandes d’indemnisation au titre des opérations de nettoyage aux FIPOL, ce qui a donné lieu à des discussions intéressantes sur la recevabilité des demandes d’indemnisation et le remboursement des frais engagés.