Réunions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également les bureaux des FIPOL. Toutefois, suite à l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007). En raison de la pandémie de COVID-19 et des travaux de rénovation des installations de réunion de l’OMI, cinq réunions des organes directeurs se sont tenues à distance entre décembre 2020 et mars 2022. Suite à la levée par le gouvernement britannique de toutes les restrictions liées à la COVID-19 en février 2022 et à l’achèvement de la rénovation des principales installations de réunion de l’OMI, les sessions d’octobre 2022, de mai 2023 et de novembre 2023 des organes directeurs se sont tenues en personne au siège de l’OMI.

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra en présentiel pendant la semaine du 29 avril 2024. Elle sera complétée par un service de diffusion passive en continu et se composera des sessions suivantes :

Assemblée du Fonds de 1992 – Vingt-huitième session extraordinaire (92AES28)

Comité exécutif du Fonds de 1992 – Quatre-vingt-deuxième session (92EC82)

Assemblée du Fonds complémentaire – Douzième session extraordinaire (SAES12)

Un atelier sur la Convention SNPD de 2010 sera organisé immédiatement à la suite des sessions d’avril 2024 des organes directeurs des FIPOL. L’atelier portera exclusivement sur la dernière mise au point des améliorations qu’il est nécessaire d’apporter aux lignes directrices en matière de déclaration des SNPD.

L’invitation et l’ordre du jour provisoire, y compris un calendrier provisoire des sessions, ont été envoyés à tous les États Membres ainsi qu’aux États et organisations bénéficiant du statut d’observateur.

Une circulaire contenant l’invitation à la réunion et son ordre du jour provisoire sera diffusée ultérieurement.

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles à la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, dont le plus récent est disponible ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté à la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions de novembre 2023 sont disponibles ici.