Réunions des organes directeurs

Les organes directeurs des FIPOL se réunissent deux ou trois fois par an conformément aux dispositions de l’article 18 de la Convention de 1992 portant création du Fonds et de l’article 16 du Protocole portant création du Fonds complémentaire. En application de ces articles, les organes directeurs sont tenus notamment de donner des instructions à l’Administrateur concernant l’administration des Fonds et de veiller à la bonne mise en œuvre des Conventions et de leurs propres décisions. On pourra trouver des renseignements supplémentaires concernant chaque organe directeur à partir de la barre de navigation située sur la droite.

Les réunions des organes directeurs des FIPOL ont habituellement lieu au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI), à Londres, qui abrite également les bureaux des FIPOL. Toutefois, à la suite de l’aimable et généreuse invitation des gouvernements respectifs, les FIPOL ont par le passé eu le plaisir de tenir des sessions des organes directeurs au Maroc (2011), à Monaco (2008) et au Canada (2007). En raison de la pandémie de COVID-19 et des travaux de rénovation des salles de réunion de l’OMI, cinq réunions des organes directeurs se sont tenues à distance entre décembre 2020 et mars 2022. Toutefois, depuis octobre 2022, les sessions des organes directeurs se tiennent à nouveau en présentiel au siège de l’OMI. L’Administrateur a suivi l’essai de réunions hybrides entrepris par l’OMI et rendra compte des résultats de cet essai aux organes directeurs des FIPOL lors de leurs prochaines sessions.

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra en présentiel pendant la semaine du 4 novembre 2024. Elle sera complétée par un service de diffusion passive en continu et se composera des sessions suivantes :

Assemblée du Fonds de 1992 – Vingt-neuvième session (92A29)

Comité exécutif du Fonds de 1992 – Quatre-vingt-troisième session (92EC83)

Assemblée du Fonds complémentaire – Vingt-et-unième session (SA21)

Une circulaire contenant l’invitation à la réunion et son ordre du jour provisoire sera diffusée ultérieurement.

Les documents publiés pour les réunions des FIPOL sont disponibles à la section des Services documentaires, où les délégués peuvent également s’inscrire aux réunions. Pour obtenir des renseignements sur les exigences relatives à la présentation des pouvoirs et des notifications en vue des réunions, veuillez cliquer ici.

Les principales questions examinées et décisions prises par les organes directeurs des FIPOL lors de réunions précédentes sont résumées dans des bulletins d’information, dont le plus récent est disponible ici. Le compte rendu complet des décisions pour chacune des réunions des organes directeurs des FIPOL peut être consulté à la section des Services documentaires. Les photographies prises lors des sessions d’avril 2024 sont disponibles ici