Les organes directeurs des FIPOL tiennent leur réunion d’avril

Les sessions des organes directeurs des FIPOL se sont tenues du 29 avril au 1^er mai 2024 au siège de l’Organisation maritime internationale (OMI) à Londres.

La 24^e session du Conseil d’administration du Fonds de 1992, agissant au nom de la 28^e session extraordinaire de l’Assemblée du Fonds de 1992, la 82^e session du Comité exécutif du Fonds de 1992 et la 12^e session extraordinaire de l’Assemblée du Fonds complémentaire se sont tenues sur une période de trois jours. Cette réunion fructueuse a permis de prendre plusieurs décisions importantes. En particulier, le Comité exécutif du Fonds de 1992 a examiné avec attention le sinistre de pollution par les hydrocarbures récemment survenu à Trinité-et-Tobago.

Les organes directeurs ont également examiné d’autres questions importantes relatives au régime international de responsabilité et d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par des navires.

Au total, 60 États Membres du Fonds de 1992, dont 22 États Membres du Fonds complémentaire et un État bénéficiant du statut d’observateur, ainsi que 13 organisations bénéficiant également de ce statut, ont assisté aux sessions respectives.

Un récapitulatif des principales décisions prises lors des sessions est disponible ici et le compte rendu intégral de la réunion est disponible à la section Services documentaires du site Web.

Les organes directeurs des FIPOL organisent deux ou trois réunions par an, au cours desquelles ils prennent des décisions importantes relatives à l’administration de l’Organisation.