Événements à venir

Les FIPOL apporteront leur concours à la 11^e Conférence internationale de droit maritime, qui se déroulera au Pirée (Grèce), du 2 au 4 octobre 2025. Placée sous le thème « Les risques maritimes, revisités », cette conférence abordera les principales questions juridiques, réglementaires et pratiques dans le secteur maritime, notamment les rôles respectifs des États côtiers et des États du pavillon, les défis environnementaux, les avancées technologiques, ainsi que les réglementations internationales et européennes connexes.

M^me Gillian Grant, Responsable de projet SNPD des FIPOL, présentera un aperçu de l’Organisation et de l’état d’avancement de la Convention SNPD de 2010. Son intervention examinera comment les récents sinistres mettant en cause des SNPD, en particulier l’allision entre le MV Stena Immaculate et le MV Solong survenue en mer du Nord en mars 2025, ont mis en évidence des lacunes dans le régime international de responsabilité et d’indemnisation, lesquelles seront comblées dès l’entrée en vigueur de la Convention SNPD de 2010.

Les FIPOL participeront à un atelier sur le traitement des demandes d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, organisé par le groupe juridique de l’Accord de Copenhague.

Cet événement, organisé par le ministère chargé des Infrastructures de Mariehamn, se tiendra aux Îles Åland du 7 au 9 octobre 2025.

L’atelier devrait réunir des représentants des États parties à l’Accord de Copenhague et fournira une formation sur le traitement et la gestion des demandes d’indemnisation. Aux côtés de l’International Group of P&I Associations et de l’ITOPF, les FIPOL assureront des présentations et des exercices pratiques visant à renforcer la compréhension du régime international de responsabilité et d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures et à transmettre aux participants les compétences pratiques qui leur serviront pour préparer les demandes d’indemnisation et rassembler les justificatifs nécessaires.

L’Accord de Copenhague, signé par le Danemark, la Finlande, l’Islande, la Norvège et la Suède, est un traité international visant à renforcer la coopération en matière de prévention et de lutte contre la pollution marine.

Les FIPOL organiseront un Cours d’introduction à l’intention des représentants des États Membres du Fonds de 1992 juste avant les sessions des organes directeurs, dans l’après-midi du lundi 3 novembre 2025.

Le Cours d’introduction de 2025 se déroulera en présentiel au siège des FIPOL à Londres. Bien qu’ouvert à tous les délégués intéressés, il est conçu pour profiter plus particulièrement aux personnes qui ne connaissent pas les FIPOL ou qui n’ont qu’une connaissance limitée des Organisations. L’objectif du cours est de fournir une présentation de l’Organisation, notamment une explication générale du cadre juridique qui la sous-tend, de sa structure et de celle de ses organes directeurs. Il détaillera à quoi doivent s’attendre les délégués participant aux réunions des FIPOL et le rôle important que joue le représentant d’un État Membre dans les différents domaines d’activité des FIPOL en dehors des réunions.

Les délégués qui souhaitent participer au Cours d’introduction sont priés de s’inscrire en ligne au plus tard le lundi 27 octobre 2025.

Pour en savoir plus, veuillez consulter la circulaire IOPC/2025/Circ.7.

La prochaine réunion des organes directeurs des FIPOL se tiendra du 4 au 7 novembre 2025. L’invitation et l’ordre du jour provisoire, y compris un calendrier provisoire des sessions, ont été envoyés à tous les États Membres ainsi qu’aux États et organisations bénéficiant du statut d’observateur.

Il s’agira de la première réunion des FIPOL à être tenue en présentiel, complétée par une participation à distance en mode « actif » (au format hybride). Les délégations sont encouragées à continuer d’assister aux réunions en personne, mais ce nouveau format hybride a été proposé dans l’espoir qu’il puisse permettre à des représentants supplémentaires d’assister aux réunions à distance. Pour vous inscrire afin d’assister à la réunion, que ce soit en personne ou à distance, veuillez cliquer ici.