Prochain webinaire des FIPOL intitulé « La Convention SNPD : pourquoi elle est désormais nécessaire » : les inscriptions sont ouvertes !
Les FIPOL ont le plaisir de lancer le dernier module de leur série de webinaires en cours intitulée « La Convention SNPD : pourquoi elle est désormais nécessaire ». La première session de ce nouveau module est intitulée « Comprendre la Convention » et aura lieu le 5 mars 2025.
Conformément au format de l’ensemble des webinaires de la série, cet événement consistera en une courte présentation de 15 minutes, suivie de 15 minutes dédiées aux questions.
Tout en continuant de mettre l’accent sur les thématiques de la responsabilité et de l’indemnisation, le prochain webinaire s’éloignera du thème de la pollution par les hydrocarbures pour se concentrer sur la Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses (Convention SNPD de 2010).
Avec huit États contractants ayant ratifié le Protocole et plusieurs autres exprimant leur ferme engagement d’y adhérer dans un avenir proche, la Convention devrait entrer en vigueur en 2027. Ce webinaire, présenté exclusivement en anglais, fournira un aperçu général de la Convention, y compris les types de dommages et de demandes d’indemnisation qu’elle couvre. Une deuxième session, prévue pour le mois suivant, se concentrera sur les exigences en matière de déclaration au titre de la Convention.
La session du 5 mars sera dispensée en deux séances afin d’offrir aux participants se trouvant sur différents fuseaux horaires une plus grande souplesse pour pouvoir y assister : 10 heures et 16 heures (heure de Londres).
Pour vous inscrire, cliquez ici.